Le descripteur D10 considère les macro- et les micro-déchets dans plusieurs compartiments de l’environnement marin (sur le littoral, en surface et sur les fonds marins) ainsi que leurs impacts (ingestion, étranglements et emmêlements) sur les organismes marins (fulmar boréal, tortue caouanne, cormoran huppé) à l’échelle des Sous-Régions-Marines (SRM) Manche Mer du Nord (MMN), Mers Celtiques (MC), Golfe de Gascogne (GdG) et Méditerranée Occidentale (MO).

Pour l’indicateur “déchets (hors micro-déchets)” sur le littoral associé au critère D10C1, l’atteinte du Bon État Écologique (BEE) est définie par l’évaluation de l’atteinte du seuil de 20 déchets/100m.

Pour les autres indicateurs des critères D10C1 et D10C2 et en l’absence de niveau de base et de seuil (en cours de définition par le TG ML), les tendances « quantité totale de déchets flottants », « quantité totale de déchets sur les fonds » et « quantité totale de micro-déchets flottants » sont utilisées pour qualifier le statut du paramètre. Lorsque cette tendance exprime une amélioration (diminution de la pollution par les déchets), un niveau stable (pas de changement) ou une tendance « inconnue » (raison statistique), elle ne permet pas de conclure sur la réalisation du paramètre qui est alors considéré comme « inconnu ». Lorsque la tendance exprime une augmentation de la pollution par les déchets (augmentation significative) alors le paramètre est « non atteint », conformément au principe DCSMM de non-détérioration de l'État.

En l’absence de règles d’intégration, l’atteinte du BEE se fait au niveau des indicateurs comme préconisé dans la révision du document guide relatif à l’Article 8 de la DCSMM (Commission Européenne, 2022). Pour le cycle 3, les résultats pour chaque indicateur sont renseignés dans le Tableau 1 :

Le critère D10C3, indicateur « déchets ingérés par les tortues » a fait l’objet d’une évaluation, cependant en l’absence de seuil et de règle d’intégration des paramètres, le statut de l’indicateur a été renseigné en « inconnu » comme préconisé dans la révision du document guide relatif à l’Art. 8.

Le critère D10C4 n’a pas pu faire l’objet d’une évaluation, puisque les indicateurs associés sont en cours de développement. Cependant, une fiche « indicateur candidat » a été proposée pour l’indicateur « Macro-déchets dans les nids de Cormorans huppés ».

The descriptor D10 considers macro- and micro- litter in several compartments in marine environment (on the coastline, in the surface layer of the water column and on the seafloor) and their impacts (ingestion, entanglement) on marine species (northern fulmar, loggerhead sea turtle, common shag) at marine sub-region scale (MSR) in Channel-North Sea (CNS), Celtic Seas (CS), Bay of Biscay (BoB) and Western Mediterranean (WM).

For the indicator “litter (excluding micro-litter) on the coastline” related with the criterion D10C1, the achievement of Good Environmental Status (GES) is defined by the assessment of the achievement of the threshold of 20 litter/100m.

For the other indicators of criteria D10C1 and D10C2, and in the absence of a baseline and threshold (currently being defined by the TG ML), the trends "total quantity of floating litter", "total quantity of seabed litter" and "total quantity of floating micro-litter" are used to qualify the status of the parameter. When this trend expresses an improvement (decrease in litter pollution), a stable level (no change) or an "unknown" trend (statistical reason), it does not allow to conclude on the realization of the parameter, which is then considered as "unknown". When the trend expresses an increase in litter pollution (significant increase), then the parameter is "not achieved", in accordance with the DCSMM principle of non-deterioration of the state.

In the absence of rules of integration, the achievement of GES is established at indicator’s level as recommended in the review of the Guidance Document related to the Article 8 of the MSFD (European Commission, 2022). For the MSFD cycle 3, the results for each indicator are filled in the Table 1.

The criterion D10C3, indicator “litter ingested by marine turtles” has been evaluated. But, in the absence of threshold value and rules of integration, the status of indicator has been filled « unknown » as recommended in the revision of Art. 8.

The criterion D10C4 could not be assessed, because the associated indicators are still in development. However, a “candidate indicator” form has been suggested for “Litter in Cormoran’s nest”.