Une partie des ressources exploitées en mer du Nord, Manche ou Atlantique n'est pas concernée par le volet « TAC et Quotas » de la Politique Commune des Pêches mais l'Union européenne pourrait, à terme, proposer de leur appliquer ce type de mesure. Le plus souvent ces mêmes ressources ne font pas l'objet d'évaluations régulières. La présente étude porte sur les stocks « hors quota » exploités par les flottilles françaises avec l'objectif de présenter un bilan des connaissances qui s'y rapportent et d'analyser leurs possibles évolutions de gestion. Elle a fait l'objet d'un contrat financé par la Direction des Pêches Maritimes et de l'Aquaculture. Un total de 34 stocks a été retenu en fonction de leur intérêt pour les flottilles de pêche françaises et de la probabilité d'adoption par l'Europe de mesures complémentaires de gestion. Les données disponibles sont parfois très parcellaires (ou non encore exploitées) et les conclusions doivent donc être regardées comme préliminaires. Pour chacun des stocks on examine successivement la distribution par rapport aux limites juridiques (douze milles français notamment), les grands traits biologiques et le type d'exploitation (partagée ou non avec des flottilles étrangères, mono ou multi spécifiques, mono ou pluri métiers, exploitation séquentielle, ..). Puis après avoir présenté un diagnostic sur l'état du stock et de son exploitation, les évolutions possibles de leur gestion sont envisagées en terme de contrôle de l'accès aux ressources (licences, ...), de mise en place d'un système de TAC et quotas, de mesures techniques (maillages, tailles minimales au débarquement, ...) ou d'utilisation d'engins de pêche moins agressifs pour l'environnement.

Part of the resources caught in the North Sea, Channel or Atlantic Sea do not fall under the « TAC and Quotas » strand of the Common Fisheries Policy, but the European Union may propose that such measures may eventually be applied to them. Usually these resources do not undergo regular assessments. This study focuses on « ex quota » stocks fished by French fleets, in order to assess knowledge concerning them and analyse possible trends in their management. It was contracted with funding from the Maritime fisheries and aquaculture directorate. Thirty-four species in all were chosen with respect to their interest for French fleets and the probability of Europe's adopting supplementary management measures for them. Available data is sometimes patchy (or not yet exploited), so the conclusions should be considered as preliminary. For each of these stocks the distribution with regard to the legal boundaries (particularly the French twelve-mile limit), the main biological features and the way they are fished (whether they are shared with foreign fleets or not, single stock or mixed fisheries, one or several metiers (gear, target, zone combinations) and sequential fisheries, etc.). Next, after diagnosing the state of the stock and its fishing, the possible developments in management are envisaged in terms of controlling access to resources (licences, etc.), setting up a TAC and quota system, technical measures (mesh size, minimum landing sizes, etc.) or using more environmentally friendly fishing gear.