Observations de l'Ifremer sur les projets de décrets relatifs (1) aux titres miniers et de stockage souterrain ; (2) à l'ouverture des travaux miniers et de stockage souterrain et à la ploice des mines et des stockages souterrains

Type Avis
Date 2004-01-26
Langue(s) Français
Référence Ifremer PDG-2004/030 - DIREM/BLM-?-542/courrier du 19 décembre 2003
Auteur(s) Augris Claude1, Dreves LucORCID1, Lemoine Michel1
Commanditaire Ministère de l'Industrie, DGEMP, Paris
Editeur Ifremer
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Comment citer 

Augris Claude, Dreves Luc, Lemoine Michel (2004). Observations de l'Ifremer sur les projets de décrets relatifs (1) aux titres miniers et de stockage souterrain ; (2) à l'ouverture des travaux miniers et de stockage souterrain et à la ploice des mines et des stockages souterrains. Ministère de l'Industrie, DGEMP, Paris, Ref. Ifremer PDG-2004/030 - DIREM/BLM-?-542/courrier du 19 décembre 2003, 3p., 2p., 1p.https://archimer.ifremer.fr/doc/00411/52228/