Saisine pour avis scientifique sur le projet d'arrêté relatif à la pêche du maquereau dans les eaux territoriales des Côtes d'Armor

Talidec, Catherine

Saisine pour avis scientifique sur le projet d'arrêté relatif à la pêche du maquereau dans les eaux territoriales des Côtes d'Armor

Texte intégral

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Demande	2	761 Ko
ARRETE n° 209/2004 Annulant et remplaçant l'arrêté n° 190/97 du 02 juin 1997 modifié fixant les conditions particulières de l'exercice de la pêche au chalut du maquereau sur une partie du ...	3	108 Ko
Arrêté n°5 portant réglementation du chalutage dans la Direction de BRETAGNE VENDEE . 1979	1	273 Ko
NOTE DE PRÉSENTATION Projet d’arrêté préfectoral relatif à la pêche du maquereau au chalut dans les eaux territoriales des Côtes d’Armor	2	227 Ko
ARRÊTÉ relatif à la pêche du maquereau au chalut dans les eaux territoriales des Côtes d’Armor	3	292 Ko
Avis	2	208 Ko	Télécharger

Comment citer

Talidec Catherine (2019). Saisine pour avis scientifique sur le projet d'arrêté relatif à la pêche du maquereau dans les eaux territoriales des Côtes d'Armor. DIRM NAMO - Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest, Division Pêche et Aquaculture, Unité réglementation et droits à produire, Nantes. Ref. D/CB 19.111 - 673/2019. 3p., 1p., 2p., 2p., 2p., 3p., 2p. https://archimer.ifremer.fr/doc/00612/72448/

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