Avis de l'Ifremer sur deux projets d’arrêtés préfectoraux complétant l’arrêté préfectoral n° 15-534 du 04 mars 2015 portant autorisation d’implantation de filières conchylicoles dans l’anse de la Maleconche

Le Fur, Ines; Guesdon, Stephane; Geairon, Philippe; Charrier, Benedicte; Fiandrino, Annie; Bruneau, Audrey

Avis de l'Ifremer sur deux projets d’arrêtés préfectoraux complétant l’arrêté préfectoral n° 15-534 du 04 mars 2015 portant autorisation d’implantation de filières conchylicoles dans l’anse de la Maleconche

Texte intégral

Fichier	Pages	Taille
Demande	1	80 Ko
Arrêté préfectoral - Portant établissement d’un cahier des charges particulières du lotissement de filières conchylicoles dans l’Anse de la Malconche	7	137 Ko
Arrêté préfectoral - Fixant les conditions d’attribution des filières conchylicoles dans l’Anse de la Malconche	3	99 Ko
Avis	5	1 Mo	Télécharger

Comment citer

Le Fur Ines, Guesdon Stephane, Geairon Philippe, Charrier Benedicte, Fiandrino Annie, Bruneau Audrey (2021). Avis de l'Ifremer sur deux projets d’arrêtés préfectoraux complétant l’arrêté préfectoral n° 15-534 du 04 mars 2015 portant autorisation d’implantation de filières conchylicoles dans l’anse de la Maleconche. DDTM 17 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime, Service des activités Maritimes, La Rochelle. Ref. ODE/LITTORAL/LER/PC-21.006 , Ref Avis N° 21-021 - CM/LRAR/0121. 1p., 7p., 3p., 5p. https://archimer.ifremer.fr/doc/00718/82969/

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