Avis de l’Ifremer sur le dossier de déclaration instruit au titre de l’article L.214-1 et suivants du code de l’environnement - Prolongation de l’autorisation de rejet du système d’assainissement de Vannes

Type Avis
Date 2022-02-11
Langue(s) Français
Référence LER/MPL/22.12/Lo et N° Avis P9 22-009 - 56-2021-00371. Votre mail du 4/01/2022 réf.
Auteur(s) Souchu Philippe1, Treguier CathyORCID1, Bizzozero Lucie1, Retho Michael1
Commanditaire DDTM 56 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan, Service DDTM 56/SENB/MARE, Vannes
Editeur Ifremer
Texte intégral
Fichier Pages Taille Accès
Version officielle éditeur 6 468 KB Libre accès
Haut de la page

Comment citer 

Souchu Philippe, Treguier Cathy, Bizzozero Lucie, Retho Michael (2022). Avis de l’Ifremer sur le dossier de déclaration instruit au titre de l’article L.214-1 et suivants du code de l’environnement - Prolongation de l’autorisation de rejet du système d’assainissement de Vannes. DDTM 56 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan, Service DDTM 56/SENB/MARE, Vannes, Ref. LER/MPL/22.12/Lo et N° Avis P9 22-009 - 56-2021-00371. Votre mail du 4/01/2022 réf., 6p.https://archimer.ifremer.fr/doc/00751/86262/