Avis de l’Ifremer sur le dossier de déclaration instruit au titre de l’article L.214-1 et suivants du code de l’environnement - Prolongation de l’autorisation de rejet du système d’assainissement de Vannes

Type Avis
Date 2022-02-11
Langue(s) Français
Référence LER/MPL/22.12/Lo et N° Avis P9 22-009 - 56-2021-00371. Votre mail du 4/01/2022 réf.
Auteur(s) Souchu Philippe1, Treguier CathyORCID1, Bizzozero Lucie1, Retho MichaelORCID1
Commanditaire DDTM 56 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan, Service DDTM 56/SENB/MARE, Vannes
Editeur Ifremer
Texte intégral
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Comment citer 

Souchu Philippe, Treguier Cathy, Bizzozero Lucie, Retho Michael (2022). Avis de l’Ifremer sur le dossier de déclaration instruit au titre de l’article L.214-1 et suivants du code de l’environnement - Prolongation de l’autorisation de rejet du système d’assainissement de Vannes. DDTM 56 - Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan, Service DDTM 56/SENB/MARE, Vannes, Ref. LER/MPL/22.12/Lo et N° Avis P9 22-009 - 56-2021-00371. Votre mail du 4/01/2022 réf., 6p.https://archimer.ifremer.fr/doc/00751/86262/