Référentiel pour la préservation de l’environnement marin et l’exercice des activités de pêche professionnelle maritime.

Type Rapport
Date 2023
Langue(s) Français
Référence Tome 1. Contexte national et européen de l’encadrement des activités de pêches maritimes professionnelles. 90pp.
URL alternative https://oai-gem.ofb.fr/exl-php/document-affiche/ofb_recherche_oai/OUVRE_DOC/61294?fic=doc00084770.pdf
Auteur(s) Tachoires Stéphanie1, Benatre Marc2, Hubert Théotime2, Saubua Paul1
Contributeur(s) Le Fur Fanny
Editeur OFB
Note Un comité de suivi a été associé à l’actualisation de 2023, des échanges privilégiés ont été mis en place avec ses membres : OFB, CNPMEM, CRPMEM et OP, Ministères en charge de la pêche et de l’écologie (DGAMPA et DEB), IFREMER, Patrinat (OFB/MNHN).
Résumé

Ce Tome concerne le contexte national et européen de l’encadrement des activités de pêche maritime professionnelle, c’est-à-dire les institutions administratives et professionnelles et la réglementation en vigueur. Il peut servir d’aide à la gestion et à la mise en oeuvre des politiques publiques environnementales à différentes échelles : nationale, des façades maritimes et des aires marines protégées (dont les sites Natura 2000).

Texte intégral
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Version officielle éditeur 98 4 MB Libre accès
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Comment citer 

Tachoires Stéphanie, Benatre Marc, Hubert Théotime, Saubua Paul (2023). Référentiel pour la préservation de l’environnement marin et l’exercice des activités de pêche professionnelle maritime. Tome 1. Contexte national et européen de l’encadrement des activités de pêches maritimes professionnelles. 90pp. https://archimer.ifremer.fr/doc/00880/99193/