Le phénomène d’érosion ou de « recul » du trait de côte apparaît comme l’un des sujets de préoccupation majeure des pouvoirs publics, des populations locales et des élus du littoral.
Le « trait de côte » correspond à l’interface entre la terre, la mer et l’atmosphère. Il évolue naturellement et continuellement en fonction de sa nature intrinsèque (type de côte, disposition et résistance des roches, topographie de l’arrière-pays…) et sous l’effet de facteurs atmosphériques (vents, dépressions, précipitations…) et hydrodynamiques (niveau marin, vagues, courants associés, débits des fleuves…). Son équilibre dépend des flux sédimentaires et s’exprime par le bilan établi entre, d’une part, les apports marins et fluviatiles et la production biogène (maërl, sable coquillier), et d’autre part les pertes en mer et à terre (extractions, dragages, ouvrages bloquant le transit sédimentaire) (Artelia et al., 2021).
L’érosion côtière est un phénomène naturel qui peut être exacerbé par les activités anthropiques limitant les échanges sédimentaires voire réduisant les apports à la côte (Artelia et al., 2021).
Le code de l’environnement prévoit en son article R. 122-5-II que les études d’impact des projets prennent en compte leurs caractères spécifiques et le type d’incidence sur l’environnement qu’ils sont susceptibles de produire. Le trait de côte fait partie des composantes du milieu naturel à prendre en compte lors de l’analyse des incidences de l’activité d’exploitation des granulats marins sur l’environnement. En raison de l’éloignement des projets au large des côtes, les effets de l’exploitation des concessions marines sont qualifiés d’indirects sur le trait de côte, par opposition aux effets des extractions réalisées directement sur les plages et la zone littorale. Ces pratiques n’ont plus cours en France pour les exploitations relevant du code minier (concessions de granulats marins), mais elles sont encore aujourd’hui en vigueur dans de nombreux pays.
Dans le cadre des études d’impact préalables aux autorisations d’exploitation en France, les porteurs de projet réalisent de manière systématique des modélisations numériques de propagation des états de mers et de courantologie. De manière optionnelle et lorsque la sensibilité le justifie (proximité du site à la côte), ces études sont couplées à des modélisations de transport sédimentaire.
Le guide d’élaboration des Documents d’Orientation pour une Gestion durable des Granulats Marins (DOGGM) paru en 2016 propose de comparer par la modélisation l’intensité du transit littoral entre l’état initial et l’état en fin d’exploitation, de manière à estimer les effets potentiels des projets d’extractions sur le trait de côte. Il indique que l’existence ou non d’impact des extractions peut être contrôlée au moyen de levés bathymétriques réguliers de la concession pour surveiller l’évolution des fonds et du transit sédimentaire et/ ou d’un suivi du trait de côte via les observatoires dédiés quand ils existent.
Dans la pratique, la mesure de l’impact indirect1 des activités anthropiques sur le trait de côte est complexe à appréhender sans le développement de méthodes d’observations spécifiques. Les seules données de terrain en la matière dérivent d’études liées à des projets d’aménagement très ponctuels. Toutefois, l’amélioration des méthodes de modélisation numérique permet dorénavant de proposer des estimations de l’effet de l’activité d’extraction sur le transport sédimentaire littoral.
Les industriels se sont saisis de cette thématique il y a une quinzaine d’années et les dossiers de demande de cette époque jusqu’à aujourd’hui traitent le sujet avec leur méthode propre reposant sur les recommandations existantes (Latteux, 2008).
Afin de permettre aux porteurs de projet de mieux cibler leurs études, aux services instructeurs de vérifier la conformité des études d’impact et aux parties prenantes de disposer en toute transparence d’un outil d’évaluation reconnu collégialement par des experts du sujet, il convenait de mettre à disposition une méthodologie unifiée d’évaluation des effets potentiels sur l’évolution du trait de côte, transposable à tous types de projets, en fonction de leur contexte (côtes basses meubles, estuaires, côtes rocheuses…).
Pour ce faire, le bureau de la politique des ressources minérales (DGALN/ DEB/ EARM) et l’UNPG, se sont entourés d’experts du sujet (ARTELIA, BRGM, Cerema, Ifremer, Shom). Les DREALs Normandie, Bretagne, Pays de Loire et Nouvelle Aquitaine ont également participé à son élaboration. Le présent guide méthodologique est mis à disposition des porteurs de projet et des services instructeurs pour l’élaboration et l’analyse des études d’impact consacrées à cette thématique