Analyse du projet de règlement européen de restauration de la nature au regard de l’activité de pêche : quelles zones, quels impacts, quelles mesures possibles ?

Vincent, Benoit; Biseau, Alain; Laffargue, Pascal; Vaz, Sandrine; Boyé, Aurélien; Desroy, Nicolas

Analyse du projet de règlement européen de restauration de la nature au regard de l’activité de pêche : quelles zones, quels impacts, quelles mesures possibles ?

Ces rapports sont rédigés à la demande de la DGAMPA, dans le cadre de la saisine en date du 30 mai 2023, pour mieux cerner les implications pour la pêche maritime dans le règlement européen de restauration de la nature. Plusieurs travaux ont été demandés /

- Rapport d’analyse des impacts du règlement sur la pêche (travaux 1)

- Rapport de revue des travaux d’Ifremer pour limiter l’impact de la pêche sur les habitats (travaux 3a)

- Rapport de revue des travaux d’Ifremer sur des mesures de non-détérioration des habitats par les engins de pêche avec un score d’efficacité à contribuer à la protection et restauration des habitats (travaux 3b)

- Matrice pression -engin à jour des habitats marins listés dans le projet de règlement (travaux 2)

Texte intégral

Fichier	Pages	Taille
Fiche expression des besoins	3	696 Ko	Télécharger
Travaux 1 : Note sur la proposition de règlement européen sur la restauration de la nature	16	1 Mo	Télécharger
Travaux 3a : Revue des travaux en cours à Ifremer sur la réduction des impacts des engins de fond sur les habitats marins	7	582 Ko	Télécharger
Travaux 3b : Etat des lieux des connaissances existantes sur les mesures de restauration et de non-déterioration des habitats par les engins de pêche impactants	24	1 Mo	Télécharger
Demande	2	200 Ko
Cartes de distribution spatiale des captures et effort de pêche par type d'engin pour 2022	10	1 Mo
Réponse RGPD	3	294 Ko	Télécharger

Comment citer

Vincent Benoit, Biseau Alain, Laffargue Pascal, Vaz Sandrine, Boyé Aurélien, Desroy Nicolas (2023). Analyse du projet de règlement européen de restauration de la nature au regard de l’activité de pêche : quelles zones, quels impacts, quelles mesures possibles ?. DGAMPA - Direction Générale des Affaires Maritimes, de la Pêche et de l’Aquaculture, Service de la Pêche et de l’Aquaculture durables, sous-direction des ressources halieutiques, Bureau de l’Appui Scientifique et des Données, La Défense. Ref. DG 2023 – 1554 / P9 23-029 - Saisine du 30 mai 2023. 16p., 24p., 7p., 3p., 2p., 10p., 3p. https://archimer.ifremer.fr/doc/00871/98340/

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