Analyse du projet de règlement européen de restauration de la nature au regard de l’activité de pêche : quelles zones, quels impacts, quelles mesures possibles ?
| Type | Expertise | ||||||||||||||||||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date | 2023-12-31 | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Langue(s) | Français | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | DG 2023 – 1554 / P9 23-029 - Saisine du 30 mai 2023 | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Auteur(s) | Vincent Benoit 1, Biseau Alain1, Laffargue Pascal1, Vaz Sandrine1, Boyé Aurélien1, Desroy Nicolas1 |
||||||||||||||||||||||||||||||||
| Contributeur(s) | Ulrich Clara, Savina-Rolland Marie |
||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commanditaire | DGAMPA - Direction Générale des Affaires Maritimes, de la Pêche et de l’Aquaculture, Service de la Pêche et de l’Aquaculture durables, sous-direction des ressources halieutiques, Bureau de l’Appui Scientifique et des Données, La Défense | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Editeur | Ifremer | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Résumé | Ces rapports sont rédigés à la demande de la DGAMPA, dans le cadre de la saisine en date du 30 mai 2023, pour mieux cerner les implications pour la pêche maritime dans le règlement européen de restauration de la nature. Plusieurs travaux ont été demandés / - Rapport d’analyse des impacts du règlement sur la pêche (travaux 1) - Rapport de revue des travaux d’Ifremer pour limiter l’impact de la pêche sur les habitats (travaux 3a) - Rapport de revue des travaux d’Ifremer sur des mesures de non-détérioration des habitats par les engins de pêche avec un score d’efficacité à contribuer à la protection et restauration des habitats (travaux 3b) - Matrice pression -engin à jour des habitats marins listés dans le projet de règlement (travaux 2) |
||||||||||||||||||||||||||||||||
| Texte intégral |
|